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Communauté économique européenne et Union européenne

Présentation des notices

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  • 1489200205 AR 216 à 220, 222 à 234, 242 à 268, 270 à 271, 336, 341 à 343, 345 à 346, 367 à 381, 14189200205 AR 226
    Titre : 3 Politiques communautaires
    Date : 1957/1998

    • 1489200205 AR 242 à 262, 341 à 342, 367 à 381
      Titre : 3.4 Politique monétaire
      Date : 1961/1998

      • 1489200205 AR 242 à 244, 367 à 381
        Titre : 3.4.1 Ecu
        Date : 1967/1998

        • 1489200205 AR 372
          Titre : Ecu, révision : note, avis, rapport, correspondance, compte rendu, bulletin, directive, décision, texte officiel, fév.1970-oct.1984 ; notes de la DGSE : note, rapport, procès-verbal, JO, proposition de règlement, déclaration, publication, statistique, avis, correspondance, presse, télégramme, déc.1974-déc.1985.
          Date : 1970-1985

        • 1489200205 AR 373
          Titre : Ecu, proposition d'écu abstrait : presse, note, rapport, correspondance, discours, compte rendu, publication, bulletin, mars 1981-oct.1991 ; passage de l'écu panier à la monnaie unique : presse, note, correspondance, proposition de règlement, rapport, bulletin, télégramme, compte rendu, procès-verbal, déc.1984-sept.1994 ; Centre de Promotion et de Recherche pour la Monnaie européenne (CEPREM) : note, correspondance, rapport d'activité, liste nominative, note, oct.1986-nov.1984.
          Date : 1981-1994

        • 1489200205 AR 374
          Titre : Ecu officiel, textes de base : JO, proposition de règlement, note, correspondance, texte officiel, décision, règlement, sept.1978-mai 1994 ; travaux du Comité des Gouverneurs : correspondance, projet de texte officiel, directive, texte officiel, note, sept.1978-mai 1985 ; composition, pondération, révision du panier : note, communiqué de presse, statistique, bulletin, règlement, mémorandum, déclaration, correspondance, avis, compte rendu, état, procès-verbal, rapport, JO, projet de décision, juil.1979-déc.1993.
          Date : 1978-1994

        • 1489200205 AR 375
          Titre : Ecu officiel, utilisation de l'écu dans les règlements entre banques centrales : compte rendu, note, règlement, mémorandum, correspondance, procès-verbal, texte officiel, rapport, communiqué de presse, étude, août 1978-juin 1994 ; utilisation de l'écu dans le budget général des Communautés : avis, bulletin, note, compte rendu, correspondance, déc.1979-janv.1995 ; rôle international de l'écu : correspondance, note, allocution, compte rendu, bulletin, mars 1980-nov.1991.
          Date : 1978-1994

        • 1489200205 AR 376
          Titre : Ecu officiel, lien entre écu et monnaies tiers : bulletin, note, correspondance, presse, compte rendu, rapport, procès-verbal, déclaration, oct.1983-janv.1996 ; cotation de l'écu par rapport aux cours officiels et aux cours de marché : note, mars 1981-nov.1995 ; élargissement des détenteurs officiels par rapport aux tiers détenteurs : décision, correspondance, note, JO, règlement, résolution, bulletin, projet d'avis, procès-verbal, proposition de règlement, déc.1985-mai 1995.
          Date : 1981-1995

        • 1489200205 AR 377
          Titre : Ecu privé, études et documents généraux : note, presse, statistique, bulletin, correspondance, rapport, exposé, procès-verbal, télégramme, compte rendu, juin 1980-juin 1991 ; notes générales : note, correspondance, règlement, communiqué de presse, convention, bulletin, procès-verbal, presse, projet de convention, mai 1981-déc.1989.
          Date : 1980-1991

        • 1489200205 AR 378
          Titre : Ecu privé, utilisation par les entreprises : bulletin, presse, publication, note, compte rendu, correspondance, mars 1980-déc.1990 ; statut juridique : note, JO, bulletin, rapport, correspondance, presse, télégramme, exposé, publication, compte rendu, procès-verbal, août 1980-mai 1994 ; projets de pièces, billets, chèques, chèques de voyage et cartes bancaires en écu : note, brochure, communiqué de presse, JO, correspondance, procès-verbal, rapport, déclaration, compte rendu, avis, règlement, déc.1981-mai 1993.
          Date : 1980-1994

        • 1489200205 AR 379
          Titre : Ecu privé, rapports du Comité des Gouverneurs (Dalgaard) et de l'IME sur l'usage de l'écu privé et sur l'activité des banques centrales sur les marchés de capitaux : étude, rapport, note, correspondance.
          Date : 1983-1997

        • 1489200205 AR 380
          Titre : Ecu privé, Association bancaire pour l'Ecu (ABE) (hors clearing) : rapport, statut, bulletin, nov.1985-juin 1988 ; compensation clearing ABE - BRI : rapport, correspondance, note, procès-verbal, compte rendu, convention, janv.1990-nov.1998.
          Date : 1985-1998

        • 1489200205 AR 381
          Titre : Ecu privé dans les marchés financiers, études d'ensemble : étude, note, compte rendu, publication, bulletin, proposition de directive, correspondance, août 1980-sept.1992 ; opérations financières en écus (dont Bons du Trésor, émission de titres, produits dérivés) : note, presse, statistique, bulletin, correspondance, communiqué de presse, rapport, compte rendu, brochure, publication, mars 1982-déc.1996.
          Date : 1980-1996

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